Attaqué pour diffamation, #3 (et fin)
Par Adrien le mardi, juin 13 2006, 14:59 - ma vie - Lien permanent
Dans les polars, il arrive que l'inspecteur qui mène l'enquête prenne sa pipe et se murmure à lui-même : "sale affaire... oui, sale affaire." Dans le cas qui nous occupe, l'inspecteur écraserait plutôt un mégot de Camel pour s'exclamer : "piteuse affaire ! ah, ça ! piteuse !"
Or donc, après le courrier martial, pure intimidation, qui m'ordonnait de retirer deux billets disant du mal de M. Rondeau, mon avocat a envoyé une lettre pour rappeler que le délais pour attaquer une publication en diffamation était de trois mois, même sur Internet. Rappelons que le courrier d'origine comportait des formules du type "souhaiterait vivement voir ces deux articles retirés", un ultimatum de 7 jours avant de "faire valoir les intérêts (...) devant les juridictions appropriées". J'en tremble encore.
Quelques jours plus tard, probablement le temps de s'occuper d'affaires plus importantes, l'avocat du premier édile de Bussy-Saint-Georges a envoyé une réponse à mon avocat. Le ton, d'après le compte-rendu qu'on m'en a fait par téléphone[1], s'était nettement adouci.
On a ainsi appris que, bien sûr, le délai de prescription était bien connu de l'avocat et du client, mais que d'habitude, les gens acceptaient de retirer d'anciens articles auxquels ils n'accordaient plus d'importance, afin de ne pas blesser certaines personnes. C'est leur problème, pour ma part je tiens beaucoup à mes anciens articles.
Il y a quand même un avantage à toute cette histoire pour lui : les nombreux liens sur le blog d'Hugues Rondeau l'ont fait monter dans Google, mes billets ne sont plus qu'en 3e et 4e position. Tout s'arrange tout seul, c'est merveilleux.
Je pense que les habitants de Bussy-Saint-Georges seraient en droit de se demander pourquoi l'argent de leur municipalité est utilisé à de telles fins, j'imagine que les élections de 2008 seront l'occasion de solder certains comptes.
Notes
[1] J'ai appris à cette occasion que les correspondances entre avocats devaient rester confidentielles, je n'ai donc pas pu me faire faxer ni scanner cette lettre. Je peux encore moins vous la montrer.







Commentaires
Ah bon, c'est censé être confidentiel ? Il t'a expliqué pourquoi ? Maitre eolas, au secours !!!
J'ai ajouté le lien de cette note sur www.webcitoyen.com dans la rubrique "affaires à suivre"
Bonjour,
je suis la juriste qui s'est occupé au cabinet ACACCIA, Rémi ROUQUETTE (www.acaccia.fr/) du dossier.
Le secret des correspondances entre avocats est une spécificité française qui ne résisterat sans doute pas au droit européen.
Il est prévu par le réglement unifié des barreaux, expression de la règle déontologique commune. Ce secret permet aux avocats de discuter et de piéger leur adversaires en donnant des informations dont ils ne pourront faire état.
En l'occurrence, rien n'était secret, mais cette règle m'interdit de donner photocopie au client qui doit prendre sous la dictée des notes sur ce qu'a dit ll'adversaire...
Enfin tous les avocats ne sont pas d'accord sur ce système qui manque de transparence, mais le violer entrainerait des sanctions disciplianires... ah mais..
pour des avocats contre les ordres voir le site du COSAL (cosal.net/, syndicat nouvellement créé dont Rémi Rouquette est membre fondateur.
Article 3 : Pour une juriste, les fautes d'orthographe et de frappe, sont excellentes.... Il serait bien de se relire avant d'envoyer les messages.
ohé, doucement, il faut savoir ce que l'on veut : une réponse juridiquement pertinente ou un réponse sans fote d'orthographe...
en outre, contrairement à vous, les petits jeunes je n'ai jamais appris à taper, j'inverse régulièrement els lettres (voila un exemple que mon traitement de texte corrige tout seul) et puis il n'y a pas de correcteur d'ortho sur ce logiciel... c'est nul.
en outre, je vous signale que les secrétaires sont payées pour taper, corriger le travail des avocats et des juristes...
je tapais sur l'ordi de mon fils, qui est aussi notre toilemestre : cet ordi est au fond d'une niche sous son lit.... je ne vois rien de ce que je tape...
il paraît que je suis myope, dixit le fiston qui porte des lunettes... mais pas moi
donc le message a été relu 2 fois jusqu'à ce que la fille me téléphone pour me demander des conseils sur comment rédiger un CV...
donc je suis coupable mais pas responsable ah mais!
je ne corrige pas car j'ai un RV qui vient d'arriver