Analyse du vote
Par Adrien le mardi, septembre 30 2003, 21:53 - politique - Lien permanent
François Pellegrini, de l'ABUL, nous livre une bonne explication et analyse du vote de l'Europarlement sur la brevetabilité des logiciels.
Pas de catastrophisme, pas de champagne non plus, cela nous montre bien que la vigilance doit rester de mise, car les menaces sur les amendements restreignant la brevetabilité des logiciels sont grandes, et les lobbies puissants. Bref, ce n'est pas fini, continuons le combat, comme c'est si bien dit en conclusion :
Il s'agit donc, dans les mois qui viennent, de faire pression sur les gouvernements nationaux afin que ceux-ci comprennent la portée des amendements votés et les soutiennent au Conseil, et fassent pression sur la Commission. Il reste donc encore beaucoup de travail.
On ne reviendra pas sur le manque de démocratie, puisque la Commission, non élue, a le même poid que le Parlement, élu au suffrage universel, mais précisons tout de même que Frits Bolkestein, a menacé de supprimer la directive si les amendements en réduisaient le champ d'application. Ben voyons.
Et je ne peux résister au plaisir de vous montrer un article écrit pour VertWeb par votre serviteur. :)
Vous êtes sur mon ancien blog. Mon nouveau blog est à l'adresse 
